Mentions légales

Le présent site Internet (www.oursdesroches.com) est édité par :

Dénomination sociale :
 L'OURS DES ROCHES
Forme juridique : SARL au capital de 38 112 €
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Riom sous le numéro RCS Riom B 340 613 447
SIRET :
 340 613 447 000 10
Adresse : La Courteix - 63230 SAINT OURS LES ROCHES
Téléphone : 04 73 88 92 80
Directeur de la Publication : BROSSARD Philippe
  

Le présent site Internet (www.oursdesroches.com) est hébergé par :

Dénomination sociale :
 DEDIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée au capital de 37 000 Euros, DEDIBOX est une société du groupe Iliad
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 484 961 206, numéro de TVA FR30484961206. 
Coordonnées : 
DEDIBOX SAS
BP 80342 - 75365 PARIS CEDEX 08
Fax : 01 73 50 26 05
Tel : 01 73 50 31 65 - Attention, pas de support par téléphone !
Email support technique : Cliquez ici
Horaires d'ouverture : du Lundi au Vendredi, de 9h-12h 14h30-16h 

Le présent nom de domaine (
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Dénomination sociale : 
AMEN SAS
Adresse postale : AMEN SAS, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris.
Téléphone : Les services Commercial et Clients sont joignables du Lundi au Vendredi de 9h à 19h au 
0892 55 66 77 (0,34 euros la minute).
Email : Vous pouvez contacter AMEN via la rubrique « Contact » du site Amen.fr. Pour le support technique, veuillez remplir le formulaire présent dans la partie « Assistance » de votre Espace Client.
Immatriculation : RCS Paris B 421 527 797
SIRET :
 421 527 797 - Société au capital social de 37 000 €.

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  §.1 – Finalité des présentes mentions légales


Ces différentes mentions légales ont pour objet de définir les règles selon lesquelles ce site Internet (www.oursdesroches.com) est mis à la disposition de l’ensemble de ses visiteurs.

Par conséquent, toutes personnes se connectant au site Internet www.oursdesroches.com suppose qu’elles aient acceptés les conditions de la présente notice légale, à contrario, nous préconisons vivement de ne pas utiliser ledit site Internet.

Enfin, toutes personnes se connectant au site Internet www.oursdesroches.com suppose qu’elles aient accepté le fait que les présentes mentions légales peuvent faire l’objet de modifications, et ce, à quelque moment que ce soit.



§.2 – Accessibilité du présent site Internet (
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La SARL L'OURS DES ROCHES met tous ses moyens techniques, humains, et intellectuels, à faire en sorte que le présent site Internet www.oursdesroches.com soit accessible en permanence. 

Néanmoins, elle ne saurait voire sa responsabilité engagée, et ne prétend aucunement être tenue à une obligation d’accessibilité permanente du site Internet, lorsque pour des raisons indépendantes ou non de sa volonté, l’accès à ce dernier soit momentanément indisponible (l’accès au site peut, pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison indépendante de la volonté de la SARL L'OURS DES ROCHES, être momentanément perturbé).

Enfin, la SARL L'OURS DES ROCHES n’est pas responsable des conséquences inhérentes à cette inaccessibilité chez l’internaute. 


§.3 – Propriété Intellectuelle


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La SARL L'OURS DES ROCHES entend par contenu présent sur le site Internet l’ensemble des éléments visibles mais aussi les sources utilisées lors de la conception de ce site Internet.

Par conséquent et de manière non exhaustive, l’ensemble des textes, photographies, visites virtuelles, vidéos, animations, codes sources, graphismes, sons, logos, apparence générale du site (maquette, template ou identité visuelle), icônes, fichiers et applications téléchargeables… sont la propriété exclusive de 
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Dès lors, est strictement interdite (à moins que la SARL L'OURS DES ROCHES en ait clairement formulée l’autorisation par écrit), toute reproduction ou tentative de reproduction, distribution ou tentative de distribution, modification ou tentative de modification, adaptation ou tentative d’adaptation, retransmission ou tentative de retransmission, publication ou tentative de publication, partielle ou totale, de l’ensemble de ces différents éléments cités précédemment et qui constitues, à titre de rappel, une liste non exhaustive. 

Les actions citées précédemment constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, le non-respect de ces différentes prohibitions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Par ailleurs, la SARL L'OURS DES ROCHES n’hésitera pas à engager des poursuites judiciaires à l’égard de l’ensemble des personnes qui se rendront coupables de ces infractions particulièrement graves à notre sens (eu égard notamment aux dispositions de l’article 1382 du code civil).

§§.B- Liens hypertextes externes

§§§.a- liens externes présents sur le site www.oursdesroches.com

La SARL L'OURS DES ROCHES peut être amenée pour quelque raison que ce soit à diriger l’internaute vers un autre site Internet (exemples de manière non exhaustive : compléments d’informations, partenaires, contenu à télécharger…), par le biais d’un lien externe, lequel amènera l’ouverture le plus souvent d’une nouvelle page ou d’un nouvel onglet.

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§§§.b- créer un lien externe vers le site Internet www.oursdesroches.com

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Concernant la mise en place de liens vers les autres pages du présent site Internet, il conviendra d’en demander l’accord exprès par écrit.

Ces autorisations sont cédées à l’unique condition que cela s’effectue dans un contexte où, ni la moralité, ni la loi, ni les bonnes mœurs ne soient outragées, et nous serons particulièrement vigilants à l’utilisation qui en est faite.

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§§.C- Contenu téléchargeable

La SARL L'OURS DES ROCHES peut proposer en téléchargement des contenus de toute nature (exemples de manière non exhaustive : photos, vidéos, fichiers PDF, programmes…) sur son site Internet www.oursdesroches.com.

Bien qu’elle vérifie en permanence que les différents contenus mis à la disposition de ses internautes soient dénués de tout risque pour ces derniers, La SARL L'OURS DES ROCHES ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages causés par le contenu téléchargé sur le site www.oursdesroches.com.

Néanmoins, elle ne saurait que trop conseiller aux internautes de mettre en place un système de protection sur leurs ordinateurs (antivirus, firewall, antispyware…), et d’analyser le contenu téléchargé.

Pour rappel, le contenu téléchargeable sur le site www.oursdesroches.com, est, sauf dispositions contraires, propriété de La SARL L'OURS DES ROCHES. 
Par voie de conséquences, l’usage fait de ces documents de manière générale ne peut être qu’à titre personnel, sauf dispositions contraires, et ne peuvent en aucun cas être modifiés, republiés, altérés, revendus, mis sur des forums, sur des réseaux peer-to-peer, dissociés de leur contexte…


§.4 – Configuration du navigateur

Outre le fait que le présent site Internet soit compatible avec la majorité des navigateurs existants (Internet Explorer, Mozilla Firefox, Safari, Opera…), il n’en demeure pas moins que certains décalages peuvent toutefois subsister entre les différentes versions que vous utilisez. C’est la raison pour laquelle nous vous conseillons vivement d’effectuer la dernière mise à jour de votre navigateur Internet habituel.

Pour information, voici les sites Internet officiel pour le téléchargement ou la mise à jour des navigateurs les plus utilisés :

Internet Explorer : http://www.microsoft.com/france/windows/products/winfamily/ie/ie8/default.aspx
Mozilla Firefox : http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/
Opera : http://www.opera.com/browser/download/
Safari : http://www.apple.com/fr/safari/

Par ailleurs, certains éléments de ce site Internet nécessitent l’activation du langage de programmation « Javascript », lequel s’exécute chez le client. 
Par conséquent, et dans la finalité de profiter de l’ensemble du contenu présent sur ce site Internet, il convient aux internautes de paramétrer leur navigateur de manière à activer ce langage. 

Pour information, il est activé d’origine sur les navigateurs des ordinateurs personnels récents. 


§.5 – Configuration matérielle requise

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Mémoire vive : 512 Mo
Processeur : 1Ghz
Carte vidéo récente (128 Mo)
Connexion : ADSL (à partir de 512 kb/s) 
Configuration de l’affichage écran : 1024 x 768 px
Un navigateur Internet à jour (voir paragraphe précédent)
Un navigateur Internet correctement configuré (voir paragraphe précédent)
Un antivirus à jour


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Certains éléments présents sur le site nécessite d’avoir certaines machines d’installées sur votre ordinateur et ce, dans la finalité de pouvoir visualiser certains contenus.

Flash Player : http://get.adobe.com/fr/flashplayer/
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§.7 – Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles

Les internautes peuvent à un moment donné, et pour quelque raison que ce soit, avoir à donner des informations les concernant personnellement à la SARL L'OURS DES ROCHES (cela peut être l’hypothèse de la mise en place d’une lettre d’information future, de l’ouverture d’un système nécessitant le recueil d’informations personnelles ou toutes autres hypothèses engendrant la cessation desdites informations).

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. 

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La voie postale à l’adresse indiquée ci-dessous :
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Tout litige relatif au site Internet www.oursdesroches.com ou aux présentes mentions légales sera porté devant le tribunal de Clermont-Ferrand, régi et analysé selon la législation française sur le fond, indépendamment des règles de conflit de lois. 

L’utilisation du site www.oursdesroches.com signifie votre accord exprès à l’application de la présente clause juridictionnelle. 

Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n’affecterait en rien la validité ou l’application des autres dispositions.